Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Patat' Cé mavi Le local, c'est un régal!
Monsieur Christophe BOURGUEIL et Madame Emmanuelle BOURGUEIL

Numéro de dépôt :
3938177
Date de dépôt :
01/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
01/08/2022
Patat\' Cé mavi Le local, c\'est un régal! de Christophe BOURGUEIL et Madame Emmanuelle BOURGUEIL

Présentation de la marque Patat' Cé mavi Le local, c'est un régal!

Déposée le 1 août 2012 par monsieur Christophe BOURGUEIL et Madame Emmanuelle BOURGUEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Patat' Cé mavi Le local, c'est un régal! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est monsieur Christophe BOURGUEIL et Madame Emmanuelle BOURGUEIL domicilié(e) 1 ter Grande Avenue, Villa de la Réunion - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'AVOCATS PHD CONSEILS domicilié(e) 2 Bis Avenue Carnot, BP 80064 - 85102 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France.

La marque Patat' Cé mavi Le local, c'est un régal! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938177.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patat' Cé mavi Le local, c'est un régal! est expirée depuis le 1 août 2022.

Christophe BOURGUEIL et Madame Emmanuelle BOURGUEIL a également déposé les autres marques suivantes : Cémabox by Cemavi , CEMA PATAT' BOX BY CEMAVI Le local, c'est vital!


Monsieur Christophe BOURGUEIL et Madame Emmanuelle BOURGUEIL - 1 ter Grande Avenue, Villa de la Réunion - 75016 - PARIS - France


SOCIETE D'AVOCATS PHD CONSEILS - 2 Bis Avenue Carnot, BP 80064 - 85102 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeuf, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés et préparations alimentaires à base de poisson, volaille, gibiers et/ou légumes ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais ; plats cuisinés et préparations alimentaires à base de fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt, crustacés vivants ; céréales en grains non travaillées ; agrumes, services de restauration et de traiteur bars, cafés-restaurants, cafétérias.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.